VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CET ACCORD DE LICENCE (LICENCE).
VOUS DEVEZ ACCEPTER CETTE LICENCE AVANT D'UTILISER CE LOGICIEL D'ASSISTANCE À DISTANCE.
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REMARQUE : ACCORD DE LICENCE POUR « OPTIMAL REMOTE » EN UTILISANT CE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES D'OPTIM SUIVANTS. SI VOUS ACCEPTEZ LES TERMES SUIVANTS, VEUILLEZ APPUYER SUR « Accepter ». OPTIM CORPORATION ACCORD DE LICENCE POUR OPTIMAL REMOTE CET ACCORD DE LICENCE (LICENCE) DÉCRIT LES TERMES DE VOTRE UTILISATION D'OPTIMAL REMOTE (« CE LOGICIEL »). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE DOCUMENT PARCE QUE CETTE LICENCE CONSTITUE L'ACCORD ENTRE VOUS ET OPTIM CORPORATION. SI UN QUELCONQUE TERME DE CETTE LICENCE EST ILLÉGAL, INVALIDE OU IMPOSSIBLE POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT, ALORS CE TERME EST SÉPARÉ DE CET ACCORD DE LICENCE. 1. TERMES DE LA LICENCE (a) UNE FOIS QUE VOUS AUREZ ACCEPTÉ CETTE LICENCE, LE DROIT D'UTILISATION DE CE LOGICIEL SERA VALIDÉ. (b) SI VOUS VIOLEZ L'UN DES TERMES DE CETTE LICENCE, OPTIM PEUT RÉSILIER VOTRE DROIT D'UTILISATION DE CE LOGICIEL. (c) QUAND VOUS EFFACEZ CE LOGICIEL DE VOTRE PÉRIPHÉRIQUE DE MÉMOIRE ET VOTRE SUPPORT DE SAUVEGARDE ET QUE VOUS DÉTRUISEZ LE SUPPORT DE SAUVEGARDE, VOTRE DROIT D'UTILISATION DE CE LOGICIEL EST RÉSILIÉ. (d) QUAND VOTRE DROIT D'UTILISATION DE CE LOGICIEL EST RÉSILIÉ, VOS AUTRES DROITS LIÉS À CETTE LICENCE SONT AUSSI RÉSILIÉS EN MÊME TEMPS. UNE FOIS LE DROIT D'UTILISATION DE CE LOGICIEL RÉSILIÉ, VOUS DEVEZ DÉTRUIRE CE LOGICIEL ET TOUTES LES COPIES DE CE LOGICIEL. 2. AUTORISATION DE DROIT VOUS UTILISEZ CE LOGICIEL SEULEMENT SUR L'ORDINATEUR SUR LEQUEL CE LOGICIEL EST INSTALLÉ. 3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, COPIE, ETC. (a) LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE CE LOGICIEL ET TOUS LES DROITS TECHNOLOGIQUES DE CE LOGICIEL APPARTIENNENT À OPTIM CORPORATION (« OPTIM ») OU AU BAILLEUR DE LICENCE QUI EST REQUIS QUAND CE LOGICIEL EST CRÉÉ. (b) VOUS POUVEZ COPIER CE LOGICIEL UNE FOIS SEULEMENT AFIN D'ÉVITER SA PERTE OU SA DESTRUCTION. (c) IL VOUS EST INTERDIT D'UTILISER, COPIER ET MODIFIER CE LOGICIEL AUTREMENT QUE SELON LA DESCRIPTION DES TERMES DE CET ACCCORD DE LICENCE. 4. TRANSFERT DE DROIT VOUS NE DEVEZ JAMAIS PERMETTRE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL À UN TIERS PAR UNE QUELCONQUE PROCÉDURE DE LOCATION ET DE PRÊT NI AUCUNE AUTRE PROCÉDURE. 5. ANALYSE LA RÉTRO-INGÉNIÉRIE, LE DÉSASSEMBLAGE, LA DÉCOMPILATION ET TOUTE PROCÉDURE SIMILAIRE DE CE LOGICIEL SONT INTERDITS. 6. LIMITE DE GARANTIE OPTIM ET LE BAILLEUR DE LICENCE NE GARANTISSENT AUCUNE EXPLICATION, AUCUNE PERFORMANCE QUELLE QUE SOIT LES INDICATIONS CLAIRES OU NON. OPTIM ET LE BAILLEUR DE LICENCE NE GARANTISSENT JAMAIS IMPLICITEMENT TOUTE VALEUR COMMERCIALE, L'ADÉQUATION D'UTILISATION SPÉCIFIQUE ET TOUTE TRANSGRESSION PAR UN TIERS. 7. EXEMPTION DE GARANTIE OPTIM ET LE BAILLEUR DE LICENCE N'ASSUMENT AUCUNE RESPONSABILITÉ DE QUELQUE RÉSULTAT QUE VOUS PUISSIEZ OBTENIR EN UTILISANT CE LOGICIEL. LES RÉSULTATS SUSMENTIONNÉS COMPRENNENT LES DOMMAGES SPÉCIAUX, LES DOMMAGES ACCIDENTELS, LES DOMMAGES INDIRECTS ET DOMMAGES SIMILAIRES QUE CES DOMMAGES SOIENT CAUSÉS EN UTILISANT CE LOGICIEL OU EN NE POUVANT PAS L'UTILISER. EN OUTRE, LA PERTE DE QUELQUE PROFIT QUE VOUS PUISSIEZ OBTENIR ET LA PERTE DE VOS DONNÉES SONT COMPRISES DANS LES DOMMAGES SUSMENTIONNÉS. MÊME SI OPTIM ET LE BAILLEUR DE LICENCE SONT NOTIFIÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, OPTIM ET LE BAILLEUR DE LICENCE NE SONT AUCUNEMENT RESPONSABLE DE CES DOMMAGES. TOUT PROBLÈME LIÉ À CE LOGICIEL DEVRAIT ÊTRE RÉSOLU À VOS PROPRES FRAIS SOUS VOTRE PROPRE RESPONSABILITÉ. OPTIM ET LE BAILLEUR DE LICENCE NE SONT AUCUNEMENT RESPONSABLES DES RÉSULTATS ET DES DOMMAGES CAUSEÉ PAR CE LOGICIEL QUE LA CAUSE SOIT MONÉTAIRE, PHYSIQUE OU MENTALE. 8. MODIFICATION DE L'ACCORD DE LICENCE OPTIM PEUT MODIFIER CET ACCORD DE LICENCE À TOUT MOMENT. 9. DÉSIGNATION DU TRIBUNAL COMPÉTENT LE TRIBUNAL COMPÉTENT EN CAS DE DISPUTE CONCERNANT CET ACCORD DE LICENCE DEVRAIT ÊTRE LE TRIBUNAL DU DISTRICT DE TOKYO ET CETTE DISPUTE DEVRAIT ÊTRE RÉSOLUE PAR LE TRIBUNAL DU DISTRICT DE TOKYO. |